| Personnes âgées |
| >> Voir les groupes de travail sur ce thème |
|
|
| A la une |
| Une réforme en demi teinte du statut des accueillants familiaux et des contrats type d’accueil
Texte du 03/08/2010
Deux décrets donnent enfin une base réglementaire aux dispositions de la loi DALO et aux préconisations du rapport Rosso-Debord visant à assurer un...
| 
Décret
|
|
Mis à jour le : 31/08/2010 |
Lire la suite>>
|
 |
|
|
| Simplification des procédures d’agrément des services à la personne
Texte du 23/07/2010
L’article 31 de la loi relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services du 23 juillet 2010 a simplifié la procédure d’agré...
|
Loi
|
|
Mis à jour le : 31/08/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Réforme de la tarification des Ssiad : projets de décret, d'enquête et courrier des organisations
Document du 28/07/2010
Le projet de réforme de la tarification se concrétise avec un projet de décret et un projet d’enquête réalisé sur le second semestre 2010 auprès des SSIAD. Les organisations ont réagi dans un courrier qu’elles ont adressé à Fabrice Heyriès, directeur gé...
| 
Courrier
|
|
Mis à jour le : 23/08/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| |
| Autres actualités |
| Gestion et prévention des risques de maltraitance : le Ministère rappelle ses priorités
Texte du 23/07/2010
Le Ministère, par circulaire en date du 23 juillet, rappelle ses orientations prioritaires en matière de prévention et de gestion des risques de ma...
|
Circulaire
|
|
Mis à jour le : 30/08/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Budget prévisionnel 2011 : les règles à respecter
Document du 28/07/2010
Propositions budgétaires 2011 des établissements et services sociaux et médico-sociaux : les règles à respecter par les associations de solidarité. ...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 23/08/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| |
| Publications |
 | Parution d'Union Sociale n°235, un numéro dédié au 30e Congrès de l'Uniopss
Publié le
10/03/2010
Auteur(s) :
Uniopss
Editeur(s) :
Uniopss
Union Sociale
-
10/03/2010
Numéro spécial 30e Congrès de l'Uniopss
Il s'agit d'un numéro entièrement consacré au compte-rendu du Congrès de l’Uniopss, à Lyon, et qui, pour ce faire, comporte une pagination étoffée, soit 48 pages au lieu de 34. Vous y trouverez non...
| 
Revue
|
|
Mis à jour le :
11/03/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
| La conduite de l'évaluation interne dans les établissements et services visés à l'article L.312-1 du CASF
Publié le
01/07/2009
Auteur(s) :
ANESM
Editeur(s) :
ANESM
-
01/07/2009
Présentation de l'éditeur :
"Fidèle à l'esprit des textes, ce document apporte des précisions sur la pertinence des activités déployées par les ESSMS et la qualité des prestations délivrées. Pertinence et qualité s'apprécient à l'aune de...
|
Ouvrage |
|
Mis à jour le :
14/10/2009 |
Lire la suite>>
|
|
|
| Les dépenses d'aide sociale départementale en 2007
Publié le
01/03/2009
Auteur(s) :
Elise CLEMENT - DREES
Editeur(s) :
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville - Ministère de la santé et des sports - Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Etudes et résultats
-
01/03/2009
Les compétences des départements en matière d’aide sociale recouvrent l’aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance et les dépenses liées au RMI. En 2007, les dépenses totales nettes d’aide sociale s’élèvent à 26,4 milliards...
|
Rapport - étude |
|
Mis à jour le :
31/07/2009 |
Lire la suite>>
|
|
|
| |
| Appartenances inter-associatives |
| Projet de réforme de la tarification des Ssiad : les demandes des représentants des gestionnaires
Document du 23/03/2010
A l’issue des deux réunions de concertation organisées par le ministère du travail et des relations sociales sur le projet de réforme de la tarification des SSIAD, de nombreuses zones d’ombre subsistent quant au nouveau modèle de tarification proposé pa...
|
Communiqué de presse
|
|
Mis à jour le : 26/03/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| |
